MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Monarque Sellerie l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site Monarque Sellerie est édité par la société :

Dénomination sociale : (PAS ENCORE REÇUE)
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 1 000 €
Siège social : Impasse Cressonnière, 76770 Malaunay, France
SIRET : pas encore reçu
RCS : pas encore reçu
Numéro de TVA intracommunautaire : pas encore reçu

Représentants légaux / Directeurs de la publication :
Elena Régis et Ambre Madonna

Contact :
Adresse e-mail : contact@monarquesellerie.com
Téléphone : 07.81.27.29.56

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Plateforme e-commerce fournissant l’hébergement et l’infrastructure technique du site.

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption, défaillance ou dysfonctionnement empêchant l’accès au site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Monarque Sellerie (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

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6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
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